Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.kbplus.org sont :

Présentation du site :

Propriétaire : SARL à associé unique Kb+
R.C.S. : LILLE METROPOLE, inscription sous le numéro 853 359 479
Numéro SIRET : 853 359 479 00013
Siège social : 85 Avenue de la République – 59160 Lille – France
Standard téléphonique : 03 740 96 740
Responsable publication : François Destombe – francois@kbplus.org
Hébergeur du site : OVH | 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.kbplus.org.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez un formulaire qui vous est proposé en ligne tel que le formulaire de contact.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de faire une demande de devis.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Kb+ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Kb+.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Hyperliens :

Ce site offre des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Kb+ ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

Kb+ ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Suivez-nous !